L'architecte, outre la signature esthétique d’un projet, doit maîtriser d’autres aspects techniques, administratifs et même juridiques.

Architecture et droit

Date: 17 décembre 2015

Auteur(e): Patric Sabourin

Catégorie(s):

Les constructions tant publiques que privées sont régies par de multiples règles. Cela a pour conséquence que l’architecte aura des missions variées et devra connaître et se pencher sur bon nombre de ces règles dans le cadre de son travail. Du début jusqu’à la fin de la mise en place d’un projet de construction, l’architecte peut être présent à tous les stades, de la conception du projet jusqu’au stade de l’exécution des travaux.

Au chantier, l’architecte demeure le professionnel responsable par excellence, malgré la venue de nouveaux acteurs dans la construction et les nouveaux défis qui complexifient notre réel rôle.

Depuis les dernières années, certains d’entre nous s’exposent à une nouvelle tension en regard des notions légales. J’échange à l’occasion avec certains collègues à propos des dénonciations, hypothèques légales, certificat provisoire, définitif, fin de travaux, coûts d’impact, etc.

L’architecte a longtemps été et est encore aujourd’hui étiqueté comme l’homme de l’art. Toutefois, chacun d’entre nous doit savoir que l’architecte, outre la signature esthétique d’un projet, doit maîtriser d’autres aspects techniques, administratifs et même juridiques.

L’architecte a une obligation de renseignement et de conseil envers son client. Toutefois, il faut se rappeler que l’architecte n’est tenu que dans les limites de sa mission.

Il faut, en fait, se rappeler notre rôle et intervenir selon notre code d’éthique. Il est devenu fréquent que le volet juridique s’immisce dans nos livrables. Nous ne sommes pas des juristes, mais des architectes.

Pour ceux et celles qui gravitent autour des chantiers et peuvent à l’occasion se sentir coincés dans ce brouillard juridique, nous devrions être en mesure, en 2016, en collaboration avec notre assureur professionnel, d’organiser des sessions d’information avec des conseillers juridiques qui répondront aux divers questionnements qui entourent notre travail et vous permettront de bien répondre à vos clients tout en demeurant confortablement dans vos chaussures d’architecte.